Formation professionnelle :
Enregistré sous le n° 72 64 03239 auprès du Préfet de la Région Aquitaine
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'Etat
(Art. L6352-12 du Code du Travail)
-
Le nouveau blog est prêt.....!
(18/01/2012
)
Bonjour Le blog a été transféré ICI. Je vous invite à découvrir la nouvelle version. Joëlle Verbrugge -
Deux pour le prix d'un
(10/01/2012
publié dans : Quelques suggestions de lectures
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Le statut des photographes en Belgique - Addendum
(08/01/2012
publié dans : En droit belge
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Modèles de notes d'auteur mis à jour
(06/01/2012
publié dans : Statuts, TVA, précompte, 1% diffuseur etc...
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Finances, sécurité sociale... - D'autres mesures
(05/01/2012
publié dans : Statuts, TVA, précompte, 1% diffuseur etc...
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Présentation d'un nouvel intervenant
(05/01/2012
publié dans : Divers
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
TVA - la valse des taux
(05/01/2012
publié dans : Statuts, TVA, précompte, 1% diffuseur etc...
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Début d'année et projets
(02/01/2012
publié dans : Divers
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
La musique et l'image : un beau mariage
(28/12/2011
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Information, sensationnel et vive privée
(20/12/2011
publié dans : Droit à l'image et conflits divers
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Auteurs et CFE
(20/12/2011
publié dans : Statuts, TVA, précompte, 1% diffuseur etc...
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Zoom sur la famille royale
(16/12/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Révolution'X - Ca ne passe pas
(15/12/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Suggestion de surf
(11/12/2011
publié dans : Quelques suggestions de lectures
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Défilé de mode, photos, contrefaçon et droit d'auteur
(07/12/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Un jugement sanctionne la publication d'une photo non-créditée dans un journal
(05/12/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
ERRATUM - Livre 2ème édition - Page 263
(02/12/2011
publié dans : Les statuts du photographe
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
... et pourtant... !
(01/12/2011
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Originalité et formation professionnelle ?
(30/11/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
De la théorie de l'arrière plan à l'exception de panorama ?
(26/11/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Microstock, contrat et cession de droits
(23/11/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Provence et douceur de vivre...
(10/11/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Six concours au hasard
(02/11/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Originalité,bouillabaisse et contrefaçon...
(28/10/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Quand la technique aide les auteurs - suite
(26/10/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Stage pluridisciplinaire
(25/10/2011
publié dans : Divers
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Et si le contrefacteur est une personne de droit public ?
(22/10/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Originalité, oeuvre collective et qualité d'auteur
(18/10/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Un tapis de souris qui coûte cher
(10/10/2011
publié dans : Droit à l'image et conflits divers
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Actualités - Salon de la photo - Livre (2ème édition)
(30/09/2011
publié dans : Divers
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Hasta Siempre.... ça se complique... !
(24/08/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
.... et on ne coupe pas non plus le pied d'un feu d'artifice !
(23/08/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
On ne recadre pas !!!
(17/08/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Du linge basque sous les flashs
(07/08/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Pfff... il y a encore du boulot....
(07/08/2011
publié dans : Droit à l'image et conflits divers
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Agence photographique et contribution diffuseur
(02/08/2011
publié dans : Statuts, TVA, précompte, 1% diffuseur etc...
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
"L'affaire du singe-photographe"
(02/08/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
"Pour donner des photos, il faut un contrat"
(04/07/2011
publié dans : Droit d'auteur et ses composantes
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Compétence photo n°23
(01/07/2011
publié dans : Quelques suggestions de lectures
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ... -
Peut-on être créatif même pour servir une cause commerciale?
(30/06/2011
publié dans : Les statuts du photographe
)
BONJOUR L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée sur un nouveau serveur Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à l'adresse suivante : ...
Présentation
- : Droit et photographie
-
- : photographie droit auteur artistes droit d'auteur Pro
- Contact
Formation
Quelques liens
Catégories
- Présentation & objet du blog (2)
- Les statuts du photographe (12)
- Droit d'auteur et ses composantes (47)
- Droit à l'image et conflits divers (21)
- Statuts, TVA, précompte, 1% diffuseur etc... (13)
- Divers (18)
- Quelques suggestions de lectures (10)
- Mesures fiscales intéressantes (4)
- Diffusion en ligne - Analyses juridiques (5)
- En droit belge (3)
Recherche
Syndication
Archives
- janvier 2012 (8)
- décembre 2011 (10)
- novembre 2011 (5)
- octobre 2011 (6)
- septembre 2011 (1)
- août 2011 (7)
- juillet 2011 (2)
- juin 2011 (6)
- mai 2011 (2)
- avril 2011 (8)
- mars 2011 (1)
- février 2011 (6)
- janvier 2011 (4)
- décembre 2010 (3)
- novembre 2010 (6)
- octobre 2010 (10)
- septembre 2010 (3)
- août 2010 (1)
- juillet 2010 (2)
- juin 2010 (6)
- mai 2010 (2)
- avril 2010 (4)
- mars 2010 (6)
- février 2010 (6)
- janvier 2010 (7)
- décembre 2009 (6)
- novembre 2009 (8)
- octobre 2009 (3)
Articles récents
- Le nouveau blog est prêt.....!
- Deux pour le prix d'un
- Le statut des photographes en Belgique - Addendum
- Modèles de notes d'auteur mis à jour
- Finances, sécurité sociale... - D'autres mesures
- Présentation d'un nouvel intervenant
- TVA - la valse des taux
- Début d'année et projets
- La musique et l'image : un beau mariage
- Information, sensationnel et vive privée
Participez à la "Communauté ANTI-D.R." ouverte sur Facebook... en tapant "Anti-DR" dans la fenêtre de recherche sur www.facebook.com
