La conférence est en ligne - Droit et photographie

Formation professionnelle :

Enregistré sous le n° 72 64 03239 auprès du Préfet de la Région Aquitaine
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l'Etat
(Art. L6352-12 du Code du Travail)

Pages

Parcours et présentation sommaire

Le livre

Conférences et interventions diverses

Et quelques interventions dans des publications diverses

Participations sur le blog de Didier Vereeck

Vol de photo en ligne et constat d'huissier

Présentation de Didier Vereeck

Présentation de Cédric Michalski

Présentation de Caroline Carpentier

Jeudi 11 mars 2010 4 11 /03 /Mars /2010 11:01

La conférence est en ligne

BONJOUR

L'intégralité du blog "Droit et photographie" a été déplacée
sur un nouveau serveur

Vous trouverez l'ensemble du contenu, ainsi que de nouveaux articles, à
l'adresse suivante :

http://www.droit-et-photographie.com

Bon surf

Joëlle Verbrugge

Plus
- Email
- Lien
- Imprimer

Par Joëlle Verbrugge - Publié dans : Statuts, TVA, précompte, 1% diffuseur etc...
Voir les 0 commentaires

Précédent : Contrat d'image valable sans... Retour à l'accueil Suivant : Droits d'auteur & Assedic,...

Présentation

Blog : Droit et photographie
Catégorie : photographie droit auteur artistes droit d'auteur Pro
Contact

Formation

Formation professionnelle

Quelques liens

Catégories

Présentation & objet du blog (2)
Les statuts du photographe (12)
Droit d'auteur et ses composantes (47)
Droit à l'image et conflits divers (21)
Statuts, TVA, précompte, 1% diffuseur etc... (13)
Divers (18)
Quelques suggestions de lectures (10)
Mesures fiscales intéressantes (4)
Diffusion en ligne - Analyses juridiques (5)
En droit belge (3)

Recherche

Syndication

Archives

Articles récents

Liste complète

Créer un blog gratuit sur over-blog.com - Contact - C.G.U. - Rémunération en droits d'auteur - Signaler un abus - Articles les plus commentés